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Pour obtenir un droit d'utilisation d'un fichier SON(*), IMAGE(*) ou PHOTO(*), vous devrez
1- Avoir pris connaissance du règlement et en accepter les conditions.
2- Obtenir un code de téléchargement par le system mis en place sur le site.
3- Conserver ce code comme preuve "d'achat" et "d'autorisation d'utilisation".
4- Nous le retourner par Émail avec vos noms et prénom "d'utilisateur final" en stipulant le nom du fichier zip téléchargé et le code de téléchargement obtenu qui lui est associé.

PHOTOWEBSON vous permet d'utiliser ses fichiers photos(*) et sons(*) librement pour vos sites web perso et web pro, vous permet de retoucher les images(*) ou photos(*) et les sons(*) pour vos montages perso ou pro s'ils sont destinés à 1(*) ou plusieurs(*) sites web exclusivement ! toutes autres utilisations ( vente en l'état(*), cession des fichiers(*), usage publicitaire presse télévisuelle, écrite, radio, disques, documents imprimés, maquettes non destinée à un site web, support cd, démo cd, carte postale, carte de vœux, d'invitations, de visite, ou tous support ou autres moyens de reproduction, est interdite et soumise aux droits d'auteurs, les images(*) , photos(*) et sons(*) présent sur le site reste la propriété exclusive de PHOTOWEBSON et de leurs auteurs respectifs, PHOTOWEBSON vous accorde un libre usage des copies téléchargées appelées Fichiers ORIGINAUX de ses fichiers photos(*), images(*) et sons(*) sur Internet exclusivement(*)), par ailleurs vous vous engagez à ne pas associer les sons(*), images(*) et photos(*) à des textes pouvant porter atteinte aux personnes physiques et morale et aux biens représentées, ainsi que leurs utilisations sur des sites à caractère pornographique, ou de charmes. En outre PHOTOWEBSON ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de l'usage que vous en ferez des abus ou malversations due à la multiplication, la transformation par vos soins d'un son(*), d'une image(*) ou d'une photo(*) téléchargées sur son site et de l'utilisation qui en sera faites. L'accès au téléchargement implique l’acceptation expresse et sans réserve du présent règlement, en toutes ses stipulations, des règles de déontologie en vigueur sur Internet (n'étiquette, charte de bonne conduite,…) ainsi que des lois et règlements applicables aux téléchargements en vigueur en France. Tout litige concernant son interprétation sera tranché souverainement et sans appel par PHOTOWEBSON (**).

* Vous ne devrez en aucun cas fournir à d'autres personne les fichiers ORIGINAUX téléchargés sur PHOTOWEBSON si vous souhaitez transmettre à d'autres un fichier ORIGINAL, son(*), image(*) ou photo(*) veuillez les diriger sur le site www.photowebson.com ou ils pourront à loisirs obtenir après achat d'un code de téléchargement les mêmes droits d'utilisation, de restrictions et de transformations que vous.

En cas de non présentation de code valide d'utilisateur final ou de preuve d'achat, de litige, fraude, vols, non respect de tout ou partie de ce règlement PHOTOWEBSON fera valoir ses droits de propriété et d'auteur en tant qu'unique ayant droit et engagera des poursuites judiciaires contre tous contrevenants auprès d'un tribunal compétent. PHOTOWEBSON ne pourra être tenu responsable d'un dommage éventuellement subi lors d'un téléchargement, notamment : pertes d'exploitation ou d'informations. PHOTOWEBSON ne pourra être tenu responsable d'un éventuel dysfonctionnement, panne, virus, retard ou interruption de l'accès au réseau internet. Le seul fait de télécharger un fichier son(*), image(*), ou photo(*) sur PHOTOWEBSON implique que vous ayez pris connaissance des conditions d'utilisation, lu attentivement, compris et accepté tout les termes du présent règlement.

**Tout litige né à l’occasion du présent règlement et qui ne pourra être réglé à l’amiable sera soumis aux tribunaux judiciaires de Paris. Toute l'équipe de PHOTOWEBSON vous remercie et vous souhaites un bon téléchargement !

QUESTION: " _ J'ai téléchargé un fichier photo sur votre site que j'ai transformé en une nouvelle photo, ou image pour le site web d'un de mes clients en aie-je le droit ? et dois-je vous reverser quelque chose? "
RÉPONSE: "_ OUI vous avez parfaitement le droit de le faire ! et c'est même le but et la raison d'être de PHOTOWEBSON et NON vous n'avez rien a payer, ni a reverser à PHOTOWEBSON puisque vous avez déjà obtenu notre accord d'utilisateur FINAL en achetant un CODE DE TÉLÉCHARGEMENT lié à ce fichier. Toutefois je vous rappelle que vous ne devrez en aucun cas fournir le fichier ORIGINAL téléchargé à votre ou vos client(s) comme stipulé dans notre règlement(*), si votre client désir obtenir ce fichier il devra le faire comme vous par l'intermédiaire de notre site PHOTOWEBSON."

QUESTION: " _ Suis-je limité dans le "temps" pour utiliser les fichiers téléchargés?"
RÉPONSE: " _ NON leur utilisation vous est accordée dès l'obtention du CODE DE TÉLÉCHARGEMENT sans restriction de temps ! "

QUESTION: " _ suis-je tenu de signaler ou marquer un copyright "PHOTOWEBSON" sur les images retouchées sur mon site? "
RÉPONSE: " _ NON l'image retouchée devient votre travail et ne concerne que "vous" ! à vous de fournir en cas de réclamation d'un tiers vos droits sur les éléments qui la compose (en se qui nous concerne votre adresse Émail et votre CODE D'UTILISATEUR FINAL) mais nous apprécierions bien évidemment cette preuve de satisfaction et de recommandation. "


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